Un outil pour intégrer la qualité de l’air et la santé dans les orientations d’aménagement et de programmation (OAP) des plans locaux d’urbanisme

Cerema

Aider les collectivités à mieux intégrer la qualité de l’air et la santé dans les documents d’urbanisme est une des clés pour améliorer durablement la qualité de l’air et réduire l’exposition des populations. A cette fin, le Cerema a développé un outil pédagogique leur permettant d’appréhender concrètement les enjeux associés à la qualité de l’air et de les retranscrire de manière qualitative dans les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et plus largement dans les PLU-PLUi.

Dans le cadre de sa feuille de route "Air" [1] , la Direction Départementale des Territoires du Rhône a sollicité l’appui du Cerema pour l’accompagner dans sa démarche de sensibilisation des collectivités sur l’intégration de la qualité de l’air et de la santé dans les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) des plans locaux d’urbanisme (PLU et PLUi). Elle souhaitait mettre à leur disposition un outil leur permettant d’élaborer ce type de document.

Pour réaliser ce travail, le Cerema s’est entouré de deux partenaires incontournables, Atmo Auvergne-Rhône-Alpes (Atmo) et l’Observatoire régional de la santé Auvergne-Rhône-Alpes (ORS). Sur proposition de la DDT, la commune de Belleville en Beaujolais a été sollicitée pour tester l’applicabilité et l’utilisation de l’outil sur un territoire.

Les 3 étapes de la construction de l'outil

Étape 1 : construction de la grille d’analyse
Le prototype, conçu par le Cerema, a été réalisé à partir d’un état des lieux des connaissances sur les OAP traitant de la qualité de l’air et de la santé en France et d’une série d’entretiens avec des personnes ressources, ayant élaboré ou faisant vivre une OAP sur leur territoire. Il a été ensuite complété par Atmo et l’ORS.

Étape 2 : atelier de co-construction avec la collectivité 
Temps fort de cette étude, l’atelier avait pour objectif d’évaluer la compréhensibilité de la grille d’analyse, autant sur la forme que sur le fond, et son adaptabilité aux enjeux d’une collectivité plutôt rurale, mais néanmoins traversée  par l’autoroute A6, source de pollution routière importante.

Après présentation d’un diagnostic local simplifié faisant un focus sur la qualité de l’air et l’état de santé du territoire, les participants ont été ainsi amenés à manipuler les différents concepts présents dans la grille d’analyse, au regard des enjeux généraux sur la qualité de l’air et la santé . La grille leur a ensuite été présentée et explicitée afin de les familiariser à son format avant d’être testée dans l’étape 3.

Étape 3 : Expérimentation de l’outil par le territoire pilote
Suite à l’atelier, la grille d’analyse a été complétée par le Cerema puis transmise à la commune de Belleville pour test et appropriation. À partir des retours de la collectivité, le Cerema a rédigé une notice pour accompagner l’outil et guider l’utilisateur dans sa démarche globale de prise en compte de la qualité de l’air et de la santé dans les documents de planification.

Un outil à vocation pédagogique

Cet outil a pour ambition d’apporter des informations d’ordre général sur la qualité de l’air et la santé afin que ses utilisateurs puissent mieux en saisir les enjeux et les mécanismes : qu’est-ce que la pollution de l’air ? quels sont les principaux polluants ?, etc. Il aide aussi à mieux appréhender la qualité de l’air localement, en amenant à se questionner sur les sources d’émissions présentes sur le territoire ainsi que leur localisation par rapport aux populations. Des liens vers des données complémentaires et outils de diagnostic disponibles auprès d’Atmo sont également proposés.

Une fois ces enjeux intégrés, les leviers actionnables dans une OAP et plus largement dans un PLU(i) sont présentés à travers trois grands items : agir sur les sources d’émission, réduire les émissions en lien avec l’organisation du territoire et réduire l’exposition des populations.
Enfin, une fois l’OAP mise en œuvre, le suivi et l’évaluation sont essentiels pour faire vivre et améliorer ce document, et là encore l’outil peut aider.

Un format de rendu innovant
Le choix d’utiliser une carte mentale a rapidement fait consensus auprès des partenaires et de la DDT. Ce type de support présente plusieurs avantages, parmi lesquels : l’aspect intuitif de l’outil et sa simplicité d’utilisation, la gestion des hyperliens permettant de renvoyer vers des sites internet, et la possibilité d’intégrer des commentaires. Cette option a notamment été retenue pour donner à l’utilisateur des exemples de rédaction de leviers mobilisables dans les OAP.

La carte mentale a été conçue sur un outil libre en ligne et ne requiert aucune installation particulière. Après l’avoir sauvegardée, elle peut être modifiée par les utilisateurs pour l’adapter au contexte local : création de nouveaux liens (internet ou vers des documents internes), suppression de certains leviers non pertinents localement, ajouts d’items, etc. Elle est donc parfaitement déclinable et ajustable à chaque collectivité.

Des perspectives de déploiement de l’outil à une échelle plus large
Dans sa version actuelle, les deux premiers items de la grille (phase amont et collaboration) sont déjà très riches en informations. Le troisième, dédié à la mise en œuvre et à l’évaluation,  sera enrichi progressivement à partir de retours d’expériences à venir.

La grille a vocation à être retravaillée pour être repositionnée dans un contexte plus global, notamment à l’échelle des PLUi et en lien avec des outils Cerema existants, comme Clim’Urba. Des réflexions sur la suite à donner seront engagées dès l’automne 2023.

Début 2024, il est envisagé une présentation de cette étude et de l’outil dans le cadre d’une journée consacrée à la thématique "Air" à destination des collectivités, organisée par la DDT avec l’appui du Cerema.

[1] Déclinaison départementale de la stratégie régionale Eau-Air-Sol.

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