[Appels à projets] Qualité de l’air : de la recherche au soutien des projets sur le territoire

En 2023, l’ADEME a piloté 4 appels à projets : AQACIA pour soutenir la recherche et développer les connaissances sur la pollution de l’air et les solutions pour agir, AACT-AIR pour définir les leviers d’action sur les territoires, AgriQAir pour expérimenter et évaluer des technologies et pratiques dans le secteur agricole et diffuser les résultats acquis, et les Fonds Air Bois pour soutenir l’accélération du renouvellement des appareils de chauffage au bois domestique peu performants.

L’ADEME accompagne les acteurs (monde de la recherche, collectivités entreprise) pour améliorer la qualité de l’air de la recherche à l’action. Ces appels à projets s’inscrivent dans le Plan national de Réduction des Emissions des Polluants Atmosphériques (PREPA). Ils visent à anticiper et accompagner la mise en œuvre des politiques publiques en matière d’amélioration de la qualité de l’air en complémentarité avec d’autres fonds comme les feuilles de route qualité de l’air pour les territoires en contentieux également gérées par l’ADEME ou le fonds vert ZFE géré par les services de l’Etat.

 Appels à projets AACT-AIR – Aides aux études pour les collectivités

L’appel à projets AACT-AIR « Aide à l’Action des Collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l’AIR » prépare les collectivités à mettre en œuvre des actions d’amélioration de la qualité de l’air extérieur et intérieur. Pour l’édition 2023, 9 nouveaux projets, sur 19 déposés, bénéficieront au total de 463 000 euros d’aide. Après 10 éditions, près de 80 lauréats ont été aidés à hauteur de 5,3 millions d’euros.

L’appel à projets AACT-AIR apporte un soutien financier pour des études non réglementaires permettant de caractériser des actions concrètes d’amélioration de la qualité de l’air sur le territoire de collectivités territoriales.  Il s’agit aussi bien de l’amélioration la qualité de l’air extérieur qu’intérieur, et ce dans tous les secteurs (transport, résidentiel-tertiaire, urbanisme, agriculture, …).

L’édition 2024 sera lancée en février 2024 avec quelques nouveautés : la possibilité de soutenir des études visant à définir les leviers d’action permettant d’anticiper la mise en œuvre de la future directive européenne sur la qualité de l’air ambiant, ou à évaluer des actions d’amélioration de la qualité de l’air ex-ante ou ex-post, et la possibilité de portage par un autre acteur qu’une collectivité à la condition que les études visent à développer ou expérimenter une approche ou une méthode nouvelle. Pour ce dernier cas de figure, les collectivités devront être associées étroitement aux travaux. Dépôt des projets : 14 mai 2024. Pour toute question sur cet appel à projets : [email protected]

Voir les 9 projets lauréats de l’édition 2023 AACT-AIR en annexe.

Appel à projets AgriQAir – Aides à l’expérimentation, l’évaluation et la diffusion des solutions efficaces pour réduire les émissions d’ammoniac (NH3) et de particules (PM2,5 et PM10) dans le secteur agricole.

Cet appel à projets s’adresse aux exploitants agricoles (de préférence en groupement), aux réseaux de fermes de démonstration, aux organismes de développement et de conseil agricoles, et aux établissements d’enseignement et de formation. Pour cette édition 2023, 13 projets ont été retenus, sur 14 déposés, dans 8 régions, pour un total de 1,6 millions d’euros d’aides de l’ADEME et du Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires (MTECT).  

Les projets candidats ont été évalués avec l’aide d’experts de la DRAAF, de la DREAL et de Conseils régionaux. Le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA), ainsi que le MTECT ont participé au comité de sélection.

Une nouvelle édition de l’appel à projets AgriQAir sera lancée en février 2024, et couvrira l’ensemble des régions de la France métropolitaine et pour l’Outre-mer : la Guadeloupe, la Guyane,   la Martinique, Mayotte et la Réunion. Les projets proposés devront permettre d’expérimenter, d’évaluer et/ou de diffuser les solutions efficaces pour réduire les émissions d’ammoniac et/ou de particules fines par l’agriculture, tout en veillant à démontrer une synergie sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre (N2O, CH4, CO2). Date limite de dépôt des projets : 21 mai 2024. Pour toute question sur cet appel à projets : [email protected]

Voir les 13 projets lauréats de l’édition 2023 AgriQAir en annexe.

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