#Elan
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Un label RE2020 à venir
En avril dernier, le Groupement d’Intérêt Écologique (GIE) a été missionné pour le développement d’un cadre de référence (...)
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Décret tertiaire : d’obligations à opportunités
Optimiser la gestion des bâtiments en integrant le suivi de la consommation d’eau à l’énergie Dans le contexte actuel de (...)
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Droit de la copropriété : le plan pluriannuel de travaux ressuscité ?
Un projet d’amendement, visant à rendre le Plan Pluriannuel de Travaux (PPT) obligatoire dans le projet de loi de ratificatio (...)
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Mesure du service rendu par le logement social dans la Métropole Européenne de Lille
Dans le cadre notamment de l’élaboration de son troisième Plan Local de l'Habitat (PLH) et de son projet de s’engager dans (...)
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Après Elan, bailleurs sociaux et architectes en quête d'une nouvelle relation
ARCHITECTE. Les ministères de la Transition écologique et solidaire, de la Culture et du Logement ont conjointement lancé (...)
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2 sujets importants ont animé les échanges lors du congrès HLM : La loi ELAN et la baisse des financements
Deux sujets principaux sont venus animer les conférences et discussions lors du Congrès HLM cette année : la baisse des finan (...)
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RE2020 : tous concernés !
Un atelier/visite dans le cadre des évènements proposés par la communauté E+C- de VAD. La loi ELAN, adoptée le 16 octobre (...)
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Décret loi ELAN : qu’en est-il des sociétés de vente HLM ?
Le 3 septembre 2019, un deuxième décret a été publié concernant la loi ELAN. Celui-ci définit notamment les clauses-types (...)
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Le retour du « décret tertiaire » prévu par la Loi ELAN
Le 16 octobre 2018, le projet de loi ELAN a été approuvé par l’ensemble des parlementaires. Parmi les 270 articles que la (...)
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Copropriétés et Loi ELAN : les grands changements
La loi ELAN, publiée au journal officiel du 24 novembre 2018, s’applique depuis le 25 novembre. Quelques mesures nécessitent (...)
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Le Plan Bâtiment Durable fait le point sur Elan, Essoc et la rénovation
ANALYSE. A l'occasion de sa 30e assemblée générale, le Plan Bâtiment Durable - qui fêtera ses 10 ans en 2019 - fait une rétro (...)
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Loi ELAN : un accord trouvé par la Commission mixte paritaire
Mercredi 19 septembre 2018, la Commission mixte paritaire s’est penchée sur le texte de loi ELAN. Après un premier vote du (...)
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La loi SRU assouplie par la loi ELAN
La loi SRU : c’est quoi ? La loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) date de décembre 2000 et s’adress (...)
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Quel avenir pour les bâtiments tertiaires ?
Alors que le décret tertiaire vient d’être définitivement annulé par le Conseil d’État le 18 juin 2018, la loi ELAN semble (...)
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La performance énergétique des bâtiments enrichit la loi logement
La performance énergétique des bâtiments est en débat à l'Assemblée nationale avec le projet de loi logement. Les députés (...)