Quelle réglementation pour limiter le développement de légionelles ?

La légionelle est une bactérie qui se développe dans les réseaux d’eau chaude sanitaire (ECS) lorsque la température de l’eau est comprise entre 25 et 45°C. Elle est la source d’une maladie, potentiellement mortelle, nommée légionellose. La légionellose se contracte chez l’homme par inhalation d’eau issue des réseaux d’ECS et diffusée en aérosol dans les points d’usage à risque tels que les douches, les douchettes, les spas, les bains à remous mais également dans les tours aéroréfrigérantes.

Pour définir un cadre réglementaire en matière de limitation du risque légionelle, plusieurs lois ont été votées. L’arrêté du 1er février 2010 est le texte majeur qui régule le suivi légionelles ; il est relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire.

L'arrêté du 1er février 2010 sur la réglementation du suivi légionelles

Les réseaux d’eau chaude sanitaire sont définis comme “les réseaux comprenant l’ensemble des installations collectives de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire, ils sont alimentés par un ou plusieurs systèmes de production d’eau chaude sanitaire centralisés“. L’arrêté s’adresse aux juristes ainsi qu’aux responsables d’installations qui peuvent être les propriétaires, les directeurs d’établissements ou les exploitants contractuellement désignés.

Ce texte s’applique à l’ensemble des prescriptions techniques liées aux installations collectives d’eau chaude sanitaire qui alimentent les établissements de santé, les établissements socio-médicaux, les établissements pénitentiaires, les hôtels et résidences de tourisme, les campings et les autres établissements recevant du public (tels que les collèges ou les lycées par exemple).

Le responsable d’installations doit mettre en place un suivi pour s’assurer que les seuils imposés par le texte réglementaire soient respectés. Effectivement, le nombre de légionelles par litre d’eau doit être inférieur à 1000 unités formant colonie pour chaque point d’usage à risque. Pour avoir connaissance de ce nombre, le responsable d’installations a obligation de faire réaliser des prélèvements d’eau à un laboratoire accrédité pour le paramétrage légionelles par le Comité Français d’Accréditation.

Ces méthodes s’inscrivent dans le cadre juridique décidé par l’Arrêté du 1er Février 2010. Ces prélèvements ne sont pas réalisés de manière continue, le responsable d’installations n’a donc pas connaissance en temps réel de la quantité de légionelles présente au niveau de chaque point d’usage à risque. Pour autant, une température d’eau chaude sanitaire comprise entre 25° et 45°C démultiplie le risque de prolifération de la bactérie.

Ainsi, afin de limiter considérablement le risque de développement de légionelles, il est intéressant de suivre en temps réel la température des réseaux d’ECS. Il existe d’ailleurs une solution connectée intelligente qui permet de suivre en temps réel la température de ces réseaux. Assurément, des capteurs connectés sont installés auprès de chaque point d’usage à risque pour mesurer la température de l’ECS. Les données sont traitées et transmises sur une application qui permet de visualiser l’évolution des températures ainsi que la température en temps réel.  Des alertes sont envoyées directement en cas de dépassement des seuils réglementaires (en dessous de 45°C et au dessus de 60°C), ce qui permet au responsable d’installations de réguler la température des systèmes d’ECS et ainsi de s’inscrire plus aisément dans le cadre juridique de l’arrêté du 1er février 2010.

Cette solution intelligente s’adaptent à différents secteurs : santé (EHPAD, instituts socio-médicaux, etc.), collectivités(collège, lycées, gymnases, etc.), hôtellerie, etc. Elles sont peu coûteuses et s’installent aisément en moins de 30mn dans un bâtiment. Elles permettent ainsi de respecter la réglementation en vigueur et donc la santé des occupants.