Projet de loi Elan : début d’un marathon législatif qui promet d’être animé
Le Moniteur
Le projet de loi pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan), porté par Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, sera examiné dès ce mardi 15 mai par les membres de la commission des affaires économique de l’Assemblée. Les tensions sont palpables autour de plusieurs thématiques phares du texte, comme la vente HLM.
C’est un texte de loi qui a déjà fait couler beaucoup d’encre alors qu’il commence à peine son marathon parlementaire. Le projet de loi pour l’évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan), porté par Julien Denormandie, secrétaire d’Etat à la Cohésion des territoires, sera examiné par les membres de la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale du 15 au 18 mai, puis le 29 mai.
Deux co-rapporteurs ont été nommés. Il s’agit de Richard Lioger, député (LREM) de la Moselle et Christelle Dubos, députée (LREM) de la Gironde. En outre, c’est Mickaël Nogal, député (LREM) de Haute-Garonne et vice-président de la commission des affaires économiques de l’Assemblée, qui sera en charge de coordonner le travail de la majorité (...) Lire Plus
© DR - Capture d'écran du projet de loi Elan.
Article publié par Le Moniteur