[Club EcoRénovation] #24 - L’Organisme Foncier Solidaire, un cadre favorable à la rénovation énergétique

L’Organisme Foncier Solidaire, à travers le bail réel solidaire, vise à réduire le prix du logement. Dans ce cadre, l’association achète le terrain, alors que le ménage est propriétaire du logement uniquement – et non de la part du foncier. C’est un nouveau modèle économique favorable à une ville durable pour tous, qui ouvre de nouvelles opportunités pour la rénovation du parc bâti existant, non adapté au réchauffement climatique.

Ce mode contractuel innovant et solidaire permet de réduire de 40 à 50% le prix du logement par rapport à sa valeur de marché. Autant d’argent qui peut ensuite être réinvesti dans la rénovation. La relation entre foncier et bâti permet d’encadrer les transactions avec un prix maximum et des plafonds de ressources notamment.

« La contrepartie est qu’il y a une forme de solidarité dans la durée. » 

Un ménage souhaitant revendre son logement devra également respecter des conditions de ressources pour son acheteur.

L’Organisme Foncier Solidaire de la Métropole de Lyon étudie actuellement comment le bail réel solidaire pourrait s’appliquer à l’ancien, en redonnant la possibilité à des copropriétaires d’acheter au juste prix, et de faire des travaux de rénovation et d’économie d’énergie.

Autre piste : l’Organisme foncier solidaire pourrait réaliser lui-même les travaux d’éco-rénovation sur les parties communes. Le remboursement des travaux par les ménages s’étalerait ensuite sur la durée pour limiter la charge sur les ménages.

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L’Organisme Foncier Solidaire de la Métropole de Lyon, créé en 2019 sous forme associative, a été doté par la Métropole de Lyon de 4 millions d’euros. Il a pour objectif d’acquérir des fonciers amortissables sur de très longues périodes pour abaisser le prix des logements qui y seront construits.

Le CLUB EcoRénovation est un groupe de réflexion créé et animé par la SPL Lyon Confluence (aménageur). Il regroupe environ 50 membres. 50 acteurs publics ou privés ayant tous une expérience de l’écorénovation, un secteur d’avenir !

Vidéo réalisée par On Stage (2020)

 

           

Une série réalisée en collaboration avec